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1/30
Constitution de la Belgique du 7 février 1831 : avec les modifications des 7 septembre 1893, 15 novembre 1920...;Indexation Auteur-Titre : Belgique. Constitution
  • Livres
Constitution de la Belgique du 7 février 1831 : avec les modifications des 7 septembre 1893, 15 novembre 1920...;Indexation Auteur-Titre : Belgique. Constitution
  • 1984
  • Livres
2/30
La constitution de 1830 à nos jours
  • Delpérée, Francis (1942 - ...). ISNI0000000120260043 {070}
  • Livres
La constitution de 1830 à nos jours
  • Delpérée, Francis (1942 - ...). ISNI0000000120260043 {070}
  • 2006
  • Livres
4/30
Le droit constitutionnel de la Belgique
  • Delpérée, Francis {070}
  • Livres
Le droit constitutionnel de la Belgique
  • Delpérée, Francis {070}
  • 2000
  • Livres
5/30
Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er janvier 2005
  • Delpérée, Francis {070}
  • Livres
Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er janvier 2005
  • Delpérée, Francis {070}
  • 2005
  • Livres
6/30
La constitution belge avant et après la révision de 1992-1993 : les textes, les votes
  • Point d'appui système socio-politique {070}
  • Livres
La constitution belge avant et après la révision de 1992-1993 : les textes, les votes
  • Point d'appui système socio-politique {070}
  • 1993
  • Livres
7/30
La révision constitutionnelle en Belgique et ses conséquences : la situation des partis, leurs programmes et leurs espérances
  • Frère-Orban, Hubert Joseph Walter (1812 - 1896hommed'Etatbelge) {070}
  • Livres
La révision constitutionnelle en Belgique et ses conséquences : la situation des partis, leurs programmes et leurs espérances
  • Frère-Orban, Hubert Joseph Walter (1812 - 1896hommed'Etatbelge) {070}
  • Livres
10/30
Les crise constitutionnelles du pouvoir législatif en Belgique : les pouvoirs des secrétaires généraux sous l'occupation ennemie suivi de délégation
  • Ockrent, Roger {070}
  • Livres
Les crise constitutionnelles du pouvoir législatif en Belgique : les pouvoirs des secrétaires généraux sous l'occupation ennemie suivi de délégation
  • Ockrent, Roger {070}
  • 1944
  • Livres
12/30
La Constitution hier, aujourd'hui et demain
  • Alen, André {070}
  • Livres
La Constitution hier, aujourd'hui et demain
  • Alen, André {070}
  • 2006
  • Livres
13/30
La constitution de 1830 à nos jours, et même au-delà
  • Delpérée, Francis {070}
  • Livres
La constitution de 1830 à nos jours, et même au-delà
  • Delpérée, Francis {070}
  • 2006
  • Livres
14/30
Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er décembre 2008
  • Delpérée, Francis {070}
  • Livres
Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er décembre 2008
  • Delpérée, Francis {070}
  • 2009
  • Livres
15/30
La procédure de révision de la Constitution
  • Alen, André {070}
  • Livres
La procédure de révision de la Constitution
  • Alen, André {070}
  • 2003
  • Livres
16/30
Constitution de la Belgique du 7 février 1831 : avec les modifications du 7 septembre 1893, 15 novembre1920, 7 février, 24 août et 15 octobre 1921, 10 avril 1967, 15 janvier 1968, 30 juin 1969, 21 avril, 11 juin, 20 juillet et 24 décembre 1970, 14 juin et
  • Livres
Constitution de la Belgique du 7 février 1831 : avec les modifications du 7 septembre 1893, 15 novembre1920, 7 février, 24 août et 15 octobre 1921, 10 avril 1967, 15 janvier 1968, 30 juin 1969, 21 avril, 11 juin, 20 juillet et 24 décembre 1970, 14 juin et
  • 1984
  • Livres
17/30
L'ABC du RGPD : Dictionnaire pratique à destination des administrations
  • Degrave, Elise {070}
  • Livres
L'ABC du RGPD : Dictionnaire pratique à destination des administrations
  • Degrave, Elise {070}
  • 2018
  • Livres
18/30
La réforme de l'Etat : la nouvelle Constitution et ses lois d'exécution (mise à jour au 1er octobre 1985)
  • Alen, André {651}
  • Livres
La réforme de l'Etat : la nouvelle Constitution et ses lois d'exécution (mise à jour au 1er octobre 1985)
  • Alen, André {651}
  • 1985
  • Livres
19/30
La constitution belge : lignes et entrelignes
  • Verdussen, Marc {070}
  • Livres
La constitution belge : lignes et entrelignes
  • Verdussen, Marc {070}
  • 2004
  • Livres
20/30
Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel : journée d'études du 9 février 1990, Louvain
  • Delpérée, Francis (1942 - ...). ISNI0000000120260043 {651}
  • Livres
Le recours des particuliers devant le juge constitutionnel : journée d'études du 9 février 1990, Louvain
  • Delpérée, Francis (1942 - ...). ISNI0000000120260043 {651}
  • 1991
  • Livres
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